Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi le 15 novembre 2021

Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi le 15 novembre 2021

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In Générale
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Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-EULALIE

ORDRE DU JOUR

Au Centre communautaire Noé-Tourigny

LE LUNDI  15 novembre 2021 À 19 H 30

 

  1. Lecture et adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 octobre 2021
  3. Ratification des comptes payés de octobre 2021
  4. Rapports :
    1. Rapport du maire
    2. Rapport de la Régie des déchets
    3. Rapport de la Politique familiale
  5. Nomination des élu(e)s sur les différents comités de travail
  6. Modification au calendrier des séances publiques du conseil
  7. Adoption du deuxième projet de règlement modifiant le règlement de zonage no 410-15 afin de modifier les grilles d’usages pour les zones C3, modifier les dispositions des articles 5.6.9 pour ajouter des normes aux multi-logements, modifier l’article 5.8.1 pour permettre une seconde entrée charretière sous certaines conditions, modifier les articles 5.2 et 5.2.5 pour les «  Food Truck » ; encadrer les usages additionnels à l’habitation de type semi-industriel.
  8. Demande de soutien pour le service de garde durant la semaine de relâche
  9. Protocole d’entente avec l’UQTR comme lieu de stage en 2022
  10. Affaires diverses
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  11. Période de questions
  12. Levée de l’assemblée

Fabiola Aubry, directrice générale et secrétaire-trésorière