Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi le 1er février 2021

Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil, lundi le 1er février 2021

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In Générale
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Ordre du jour – Séance ordinaire du conseil

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-EULALIE

ORDRE DU JOUR

En visioconférence

Décret numéro 2-2021 du 1er février 2021

LE LUNDI  1er FÉVRIER 2021 À 19 H 30

 

  1. Lecture et adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 25 janvier 2021
  3. Ratification des comptes payés de décembre 2020
  4. Rapports :
    1. Rapport du maire
    2. Rapport de la Régie des déchets
  5. Embauche de la responsable des loisirs et des communications
  6. Nomination de la secrétaire-trésorière adjointe
  7. Autorisation pour signature des effets bancaires
  8. Autorisation de paiement à Pépin Fortin Construction dans le cadre des travaux de remplacement de la station d’épuration et travaux d’interception des eaux usées (FEPTEU) décompte no 9
  9. Autorisation de mandat à octroyer à ICO Technologies pour un conseil sans papier
  10. Dépôt de certificat établissant les résultats des personnes habiles à voter pour le règlement 478-20 des immeubles municipaux pour l’année 2021
  11. Adoption du règlement no 478-20 des immeubles industriels
  12. Avis de motion et dépôt du projet de règlement harmonisé no 479-21 concernant la garde des animaux
  13. Renouvellement de l’entente triennale avec la société protectrice des animaux d’Arthabaska (SPAA)
  14. Avis de motion et modification au règlement général harmonisé no 480-21 concernant la sécurité publique qui modifie le règlement no 470-19
  15. Renouvellement de l’entente annuel avec Techni-Consultants
  16. Renouvellement de contrat d’inspection des nuisances
  17. Renouvellement de l’entente avec madame Maryse Lambert pour l’entretien et autres petits travaux selon les besoins au centre communautaire
  18. Demande d’appui à la municipalité de Saint-François-du-Lac pour leur adhésion à la cour municipale de Nicolet
  19.  Autorisation des dépenses pour la tenue de l’activité Les vendredis frimas
  20. Autorisation de mandat à octroyer à Aquatec pour service de compagnonnage et de formation
  21. Autorisation de mandat à octroyer à Asisto pour service d’accompagnement dans le cadre d’entente industrielle
  22. Demande de prolongation de 6 mois au ministère de la famille dans le cadre de la rédaction de la politique familiale
  23. Demande de modification du projet déposé no PIC-17-027 auprès du ministère de la famille
  24. Demande au programme Fonds de développement du territoire (FDT) pour l’implantation d’un projet de terrasse collective
  25. Affaires diverses
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  26. Période de questions
  27. Levée de l’assemblée

 

Fabiola Aubry, directrice générale et secrétaire-trésorière