Ordre du jour séance ordinaire le 4 mars 2019 à 19h30

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Ordre du jour – Séance du 4 mars 2019

 

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-EULALIE

ORDRE DU JOUR

LUNDI 4 MARS 2019 À 19 H 30 

  1. Lecture et adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 février 2019
  3. Ratification des comptes payés
  4. Rapports :
      1. Rapport du maire
      2. Rapport Régie des déchets
      3. Rapport Loisirs collectifs
      4. Rapport comité ICR
  5. Demande autorisation CPTAQ (site assainissement des eaux – rang des Érables)
  6. Demande de certificat d’autorisation au MDDELCC pour le parc 20-55
  7. Adoption second projet règlement no 463-19 modifiant le règlement de zonage et lotissement
  8. Adjudication d’un contrat pour travaux d’asphaltage des quartiers résidentiels
  9. Adoption budget 2019 de l’O.M.H. au Cœur du Québec
  10. Adoption budget révisé 2019 de l’O.M.H. au Cœur du Québec
  11. Projet de schéma de couverture de risques révisé de la MRC de Nicolet-Yamaska
  12. Adoption du rapport d’activités du schéma de couverture de risques
  13. Adoption du règlement d’emprunt no 07-2017 de la R.I.S.I.B.
  14. Adoption du rapport financier 2018 de la R.I.S.I.B.
  15. Travaux urgents et travaux prévisibles sur les routes du MTQ
  16. Programme d’aide à la voirie locale volet – projets particuliers d’amélioration
  17. Protocole d’entente avec la FADOQ
  18. Protocole d’entente avec l’AFÉAS
  19. Affaires diverses

Fabiola Aubry

Directrice générale et secrétaire-trésorière